Ce site est édité par l’Institut Hospitalo-Universitaire de Strasbourg.
Fondation de Coopération Scientifique
SIRET : 538 405 952 000 10
N° Intracommunautaire : FR 58 538 405 952

Directeur de publication : Jacques Marescaux, Directeur général de l’IHU Strasbourg

L’utilisateur de ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.ihu-strasbourg.eu sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ihu-strasbourg.eu, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Siège social

IHU Strasbourg
S/c IRCAD
1, place de l’Hôpital
67091 Strasbourg – France

Tél. +33 3 90 41 36 00
Fax. +33 3 90 41 36 99

Hébergeur

Le site www.ihu-strasbourg.eu est hébergé sur un serveur interne.

Le nom de domaine www.ihu-strasbourg.eu appartient à l’Institut Hospitalo-Universitaire de Strasbourg .

Description des services fournis

Le site www.ihu-strasbourg.eu a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’IHU STRASBOURG. Toutes les informations indiquées sur le site www.ihu-strasbourg.eu sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les droits de propriété intellectuelle afférent au site www.ihu-strasbourg.eu appartiennent à IHU STRASBOURG.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation écrite et préalable de IHU STRASBOURG est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconque éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivant du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits photos : IHU STRASBOURG, IRCAD, P. ERANIAN, F. MAIGROT, VISIBLE PATIENT, INRIA, ICUBE et partenaires ou membres de l’IHU.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.ihu-strasbourg.eu, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.ihu-strasbourg.eu, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause IHU STRASBOURG ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.ihu-strasbourg.eu (Newsletter, formulaire de contact).

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.ihu-strasbourg.eu l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.ihu-strasbourg.eu n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.